Conditions Générales d’Utilisation
Bienvenue sur notre plateforme en ligne dédiée à la santé du sommeil et au bien-être. Nous vous invitons à lire attentivement ces Conditions Générales d’Utilisation avant d’accéder ou d’utiliser ce service.
1. Acceptation des Conditions
En accédant ou en utilisant notre site, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions Générales d’Utilisation. Si vous n’y adhérez pas, merci de ne pas utiliser ce service.
2. Description des Services
Notre plateforme offre des consultations sur les troubles du sommeil, des études du sommeil (polysomnographie), des thérapies comportementales cognitives pour l’insomnie (TCC-I), du coaching en hygiène du sommeil, ainsi que des programmes bien-être en entreprise axés sur la santé du sommeil. Nous publions également des recherches et ressources éducatives liées au sommeil.
3. Accès et Utilisation
- L’accès aux consultations et services spécifiques nécessite une prise de rendez-vous préalable conformément aux modalités indiquées sur le site.
- Vous vous engagez à fournir des informations complètes et exactes lors de l’utilisation des services.
- L'utilisation de ce service ne remplace en aucun cas un diagnostic ou un traitement médical personnalisé sans avis d’un professionnel de santé.
4. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus publiés sur notre site, incluant textes, études, graphiques et documents éducatifs, sont protégés par les droits d’auteur. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
5. Responsabilité
Institut Sommeil & Bien-être ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation ou de l’incapacité à utiliser les services proposés sur ce site.
Les informations fournies sur la plateforme ont un caractère informatif et ne se substituent pas à un avis médical professionnel.
6. Données Personnelles
Vos données personnelles sont traitées conformément à notre politique de confidentialité. Elles sont collectées uniquement dans le cadre de la fourniture des services, et protégées conformément à la réglementation en vigueur.
7. Modifications des Conditions
Institut Sommeil & Bien-être se réserve le droit de modifier ces Conditions Générales à tout moment. Les changements seront applicables dès leur publication sur le site, sans notification préalable.
8. Droit Applicable et Juridiction
Ces Conditions Générales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents du ressort de Paris seront seuls habilités à connaître de l’affaire.
9. Contact
Pour toute question relative aux présentes Conditions ou à nos services, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante :
Institut Sommeil & Bien-être18 Rue de la Paix,
Bureau 305,
75002 Paris, Île-de-France, France